Ahhhh le contrat, le fameux. Celui qu’on doit faire, mais on ne sait jamais trop ce qu’on doit mettre dedans ou pas… On me demande régulièrement que je donne mon template de contrat que j’utilise, ce que je refuse le plus souvent.

Non pas pour rétention d’informations, vous savez bien que ce n’est pas trop le style de la maison. Mais plutôt parce que le contrat c’est LE document particulier, important, qui doit correspondre à votre entreprise, à qui vous êtes, ce que vous acceptez ou pas de la part de vos clients… bref, c’est le prolongement de votre cerveau et de votre politique d’entreprise.

Du coup, il n’y a aucun intérêt de recopier un contrat existant.

DEFINITION DU CONTRAT

Donc, on va commencer par se faire une petite définition du contrat :

Selon le petit Robert (je parle du dictionnaire 😅.) c’est une “Convention par laquelle une ou plusieurs personnes s’obligent à donner, à faire ou à ne pas faire qqch. vis-à-vis de qqn.”

Donc tout simplement, ce sont vos conditions particulières de vente.

Attention, on ne parle pas ici de contrat de travail, en aucun cas, vos clients sont vos employeurs.

LA POSITION DU CLIENT

Ce contrat est aussi important pour vous que pour votre client ! En effet, il va déterminer les conditions de votre collaboration et il est fait pour vous protéger mutuellement en cas de litige.

Donc si des clients me lisent ici, vous avec le droit d’exiger de remplir un contrat avant de confier votre animal et avant de payer un professionnel (que ce soit un pet-sitter, un éducateur ou tout autre professionnel lié aux animaux de compagnie). Et je vous recommande de travailler avec un professionnel qui vous proposera de lui-même de remplir un contrat, et vous communiquera ses conditions générales de vente ainsi que sa politique de confidentialité (mais on en reparlera plus tard.).

LES CLAUSES DU CONTRAT

Donc voici ce qui doit se retrouver à minima dans un contrat.

• les coordonnées de chaque parties. Celles du professionnel en tout premier lieu (incluant son numéro de SIRET correspondant à son numéro d’immatriculation en tant qu’entreprise) puis celles du client à qui le service est proposé (nom, prénom, adresse, code d’accès, numéro de téléphone…). De mon côté, j’ajoute le contact d’urgence si jamais la personne mentionnée au contrat ne répond pas au téléphone ou n’est pas disponible en cas de besoin ou encore. Pour les visites à domicile, lorsque les gens sont en vacances (visite à domicile chat), j’ajoute le contact d’un voisin ou d’une personne de confiance en cas de problème dans le logement du client.).
• Les informations d’identification de l’animal dont vous aurez la charge, ainsi que les informations générales concernant l’animal. Personnellement, je collecte le contact de son vétérinaire traitant en cas d’urgence, mais aussi tout un tas d’informations sur ses phobies, ses habitudes… de manière à avoir un maximum d’informations.
• Une date de début et une date de fin du contrat (vous pouvez mettre 1 an pour les clients réguliers mais il est important de mettre une date de fin). Le cas échéant, pour une garde par exemple, une heure de départ spécifique.
• Signature des parties avec la confirmation que vos clients ont lu vos conditions générales de vente & votre politique de confidentialité. (obligatoire avant tout paiement).

Voilà pour les principales informations, à vous d’adapter également en fonction de votre métier, et de vos conditions générales de vente.

L’information principale à retenir est que votre contrat est spécifique, que ce sont les conditions sur-mesure pour la prise en charge d’un animal donné dans des conditions particulière. Alors que les CGV, elles, sont généralistes et s’appliquent à tous les clients.

En gros, mon contrat avec Moon, est un contrat qui parle uniquement de Moon, de ses humains, de son domicile, de son caractère… alors que mes CGVs parlent de Moon, mais aussi de Païkko, de Paddy, de Judy, de Soon … Et de tous les futurs petits clients que je ne connais pas encore.

A savoir qu’en cas de litige, le contrat prends le dessus sur les CGV… Donc vous avez tout intérêt à mettre un maximum d’informations dans votre contrat.

ET LE DEVIS DANS TOUT ÇA ?

Le devis peut faire office de contrat dans le cas où le client mentionnerait un “bon pour accord” & signe le dit devis.

Cependant, à mon sens, le devis ne contient aucune information de valeur ni spécifique mis à part le nom et le prix de la prestation.

À vous de voir dans quel cas s’applique l’utilisation d’un simple devis, et dans quel cas la rédaction d’un contrat en plus d’un devis est nécessaire ! C’est bien le rôle d’un professionnel d’être capable de faire cette différence.

Ah et enfin un dernier point, il arrive que les assurances ne prennent pas en compte les litiges s’il n’y a pas de contrat en cours… Pensez-y ! (et surtout demandez à votre assureur les documents nécessaires à lui transmettre en cas de litige).

En espérant que tout ça puisse vous aider !

Agathe